CONDITIONS GENERALES DE VENTES – BILLETTERIE – LUGIK PARC

 

Article 1 – OBJET DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES

Les présentes ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles toute personne (« l’Acheteur ») accepte d’acheter auprès du LUGIK PARC un ou plusieurs billets / contremarques offrant un droit d’accès ou une contre marque pour réaliser une ou des activités au sein du Lugik Parc. Le vendeur est la société SARL Sports Loisirs Mézenc (SLM), pour le nom commercial Lugik Parc, au capital de 100 000 euros dont le siège social est situé Place du Mézenc 43150 LES ESTABLES.

Les présentes CGV sont applicables à tout Acheteur et à toute personne bénéficiant d’un billet ou d’une contre marque, chacun étant désigné comme un « Porteur ». LUGIK PARC se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment et sans préavis. Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles mises en ligne sur le site Internet de billetterie du LUGIK PARC, dont il est responsable, (https://billetterie.lugikparc.com/, ou tout site Internet qui s’y substituerait) et acceptées à la date d’achat ou de Transfert du Billet.

 

Article 2 – PRESENTATION DE L’OFFRE BILLETTERIE

2.1 Restrictions - Tout mineur de moins de 16 ans devra être accompagné et placé sous la responsabilité d’un adulte en possession d’un Billet valide. La direction du Lugik Parc se réserve le droit de refuser l’accès aux activités pour toute personne ayant un comportement inadapté (état d’ébriété, propagande, discrimination, etc.) selon le règlement intérieur affiché au Lugik Parc.

2.2 Supports des Billets / contremarques - Pour un achat sur le site officiel du LUGIK PARC (https://billetterie.lugikparc.com/) les Billets / contremarques sont adressés sous format électronique ( « e-Billets / contremarques ») sur le compte dédié de l’Acheteur via le Site Internet de billetterie. Pour un achat à l’accueil LUGIK PARC, les billets / contremarques sont édités sur support papier.

2.3 Billets / contremarques à l’exception des billets / contremarques (Lugik Carte), l’ensemble des billets / contremarques contre marque ne sont pas nominatifs et comportent un QR code avec le nombre de crédits achetés ou restant –Les Billets / contremarques intitulés Lugik Carte sont strictement personnels et comportent : - le nom de l’Acheteur, y compris ainsi que le QR Code avec le nombre de crédits achetés ou restant. Toutefois ce pass n’est pas nominatif et peut être utilisé par une autre personne que le porteur mentionné sur la carte.

La durée est spécifiée selon l’article 3.2 de ces présentes CGV.

2.4 Annulation ou remboursement des Pass – En cas de conditions météorologiques jugées dangereuses par la direction du Lugik Parc ou pour pour toutes autres raisons invoquées par la SARL SLM, les Pass conservent leur date de validité indiquée sans possibilité de modification, d’échange, d’annulation ou de remboursement. L’Acheteur s’interdit de formuler toute contestation.

 

 

 

Article 3 – COMMERCIALISATION DES BILLETS / CONTREMARQUES

3.1 Dates de commercialisation - Les Pass disposent d’un QR Code ayant une validité d’un an à date d’émission.

3.4 Tarifs - Les tarifs sont affichés sur le Site Internet de Lugik Parc ainsi que tous les supports/moyens de communication. Les tarifs sont exprimés en euros TTC et payables uniquement en euros. Les tarifs appliqués sont ceux affichés ou annoncés au moment de l’achat.

3.5 Tarifs réduits - Dans les conditions définies ci-après et dans les limites décidées librement par la SARL SLM, certaines places peuvent donner lieu à l’application d’un tarif réduit sous réserve d’acceptation par le vendeur.

3.6 Frais afférents à l’obtention du Billet / Contremarque - Les frais d’obtention varient selon le support et le mode d’envoi des Billets / contremarques comme suit : - e-Billets / contremarques : Gratuit - Envoi de Billets / contremarques Papier par lettre simple : tarifs en vigueur par La Poste.

3.7 Facture - L’Acheteur dispose de la faculté de télécharger une facture pour toute commande de Billets / contremarques sur son espace personnel dédié via la billetterie en ligne.

Article 4 – PROCEDURE D’ACHAT

4.1 Modalités d’achat de Billets / contremarques - Sous réserve des dispositions ci-après, l’achat de Billets / contremarques peut se faire : - sur le Site Internet Lugik Parc ; - à l’accueil du Lugik Parc selon les horaires d’ouverture; - à la borne disponible au Lugik Parc.

4.2 Moyens de paiement - Le prix des Billets / contremarques est payable uniquement en euros. Les moyens de paiement autorisés à l’accueil sont la carte bancaire, le chèque bancaire, le chèque vacances, l’espèce. Le Site Internet de billetterie du Lugik Par cet la borne bénéficient d’un système de paiement sécurisé intégrant la norme de sécurité SSL. Les données bancaires confidentielles sont cryptées et transmises à un serveur bancaire en charge du traitement et du contrôle.

 

Article 5 – ABSENCE DU DROIT DE RETRACTATION

La vente de Billets / contremarques par Lugik Parc constituant une prestation de services de loisir devant être fournie à une période déterminée, conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 12° du Code de la consommation, les dispositions de l’article L.121-21 du même code relatif au droit de rétractation du consommateur ne sont pas applicables à l’achat de Billets / contremarques à distance et à l’achat de Billets / contremarques thermiques.

 

Article 6 - MODALITES DE RETRAIT

Les Billets / contremarques Papier sont envoyés à l’adresse de l’Acheteur par courrier simple. Les e-Billets / contremarques doivent être téléchargés par l’Acheteur via son compte personnel créé pour les besoins de son achat de Billets / contremarques et, le cas échéant, transférés au Porteur conformément à la procédure décrite à l’article 7.1 ci-après. Ils doivent être imprimés ou téléchargés par le Porteur par ses propres moyens.

Article 7 – CONDITIONS SPECIFIQUES D’UTILISATION DES BILLETS / CONTREMARQUES ELECTRONIQUES (E-Billets / contremarques )

7.1 Conditions spécifiques d’utilisation du E-Ticket - Toute acquisition de E-Billets / contremarques emporte l’adhésion aux conditions générales de ventes ci-contre acceptés avant l’achat de cet e-billet. Toute personne qui ne se conformerait pas à l’ensemble des règles visées ci-dessous, pourrait se voir refuser l’accès aux activités du Lugik Parc sans pouvoir prétendre au remboursement de son e-billet. Cet e-billet ne peut-être ni repris, ni échangé, ni revendus (cf loi du 27 juin 1919). Une pièce d’identité peut être demandée au contrôle. Cet e-billet, ne peut être remboursé même en cas de perte ou de vol. les personnes bénéficiant d’un tarif réduit ou spécial, s’engagent à présenter à l’enceinte un justificatif prouvant leur droit d’accès à de tels tarifs. Cet e-billets / contremarques et son code barre (QR CODE) sont uniques. Un seul exemplaire de ce billet permet d’accéder au Lugik Parc (ARTICLE 2.2). Si un second se présente, le possesseur de cet exemplaire ne pourra pas entrer. Le Lugik Parc ne pourra être tenu responsable pour cela. Dans ce cas, le possesseur du billet et la personne ayant commandé le billet s’exposent à des poursuites judiciaires.

7.2 Cession d’un e-billet - Le billet est cessible à titre gratuit par l’Acheteur au Porteur, si et seulement si : - L’acheteur a réalisé la commande pour le porteur. Le porteur et l’acheteur doivent être en mesure de justifier que cette cession respecte les CGV. Elle doit être légale et ne pas dépendre d’un site de revente autre que celui disponible sur le site officiel de la Billetterie du Lugik Parc. Le porteur est un membre proche de l’acheteur, et qu’ils sont en mesure de le justifier. Lugik Parc ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant notamment : - De la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ; - Des problèmes d’acheminement, de téléchargement et/ou de la perte de tout courrier électronique et, plus généralement, des problèmes provoquant la perte de toute données ; - Des problèmes de téléchargement du Billet électronique, découlant notamment d’un dysfonctionnement du réseau internet. Nous ne pouvons être tenu pour responsable des anomalies pouvant survenir en cours de commande, de traitement ou d’impression du e-billet, imputable au fait de l’utilisateur, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la prestation, soit à un cas de force majeur (par exemple ; anomalies causées par tout matériels, logiciel ou moyen de connexion utilisé ou d’un prestataire tiers).

7.3 Accès aux activités du Lugik Parc - Le Porteur d’un Billet électronique doit se munir : - du e-Ticket imprimé conformément aux dispositions de l’article 7.3 ci-après, ou d’un mobile ou d’une tablette conformément aux dispositions de l’article 7.4 ci-après ou tous supports numériques. Le Billet électronique est scanné au départ de l’activité et permettra d’accéder à l’activité si le support comporte des crédits.

La possession d’un billet en amont de la venue du porteur ne lui ouvre aucun passage prioritaire pour accéder à l’activité. Ce constat est d’ailleurs valable pour tous porteurs de billet.

7.4 Impression - Les e-Tickets doivent être imprimés sur un support et permettre une lecture du QR Code avec une imprimante à jet d’encre ou laser. En cas de mauvaise qualité d’impression, il est recommandé d’imprimer l’e-Ticket avec une autre imprimante. Le Lugik Parc décline toute responsabilité pour les anomalies survenant lors de l’impression des e-Tickets.

 

 

 

Article 8 – ACCES AU LUGIK PARC

Toute personne souhaitant accéder aux activités du Lugik Parc doit être muni d’un Billet en cours de validité y compris les enfants. Le Porteur accède à l’activité muni de son Billet qui sera lu et enregistré par le système informatique de contrôle d’accès.

 

Article 9 – LEGISLATION RELATIVE A LA SECURITE AU SEIN DU LUGIK PARC

Le Porteur reconnaît avoir pris connaissance et s'engage à respecter et à faire respecter sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente. Toute personne présente au Lugik Parc qui se rend coupable de l’une des infractions définies dans ces articles encourt, outre des peines d’amende et d’emprisonnement, une peine complémentaire d’interdiction de pénétrer ou de se rendre au Lugik parc ainsi que les sanctions prévues à l’article 15.f ci-après.

 

Article 10 – FACULTE DE CESSION DES BILLETS / CONTREMARQUES

Les Billets / contremarques peuvent être cédés par l’Acheteur dans les conditions suivantes : Cession à titre gratuit - L’Acheteur peut céder gratuitement tout à tout Porteur. L’Acheteur se porte fort du respect des obligations prévues aux présentes par les Porteurs. L’Acheteur s’engage à connaître l’identité des Porteurs de Billets / contremarques qu’il a acheté et à la communiquer au Lugik Parc à première demande.

Cession à titre onéreux - L’Acheteur ne peut céder individuellement à titre onéreux un droit d’accès. Par ailleurs, tout Acheteur ou Détenteur de Billet s’interdit, sans accord préalable de la SLM, sous peine d’éventuelles poursuites judiciaires, d’utiliser ou de tenter d’utiliser un Billet à des fins promotionnelles, publicitaires, commerciales quelles qu’elles soient, notamment dans le cadre de jeux concours, loterie, opérations de stimulation interne ou toute autre action de ce type, comme élément d’un « forfait » de voyage (combinant par exemple le Billet avec un moyen de transport et/ou de l’hébergement et/ou de la restauration, etc.) ou dans le cadre de toute action associant son nom à celui du Lugik Parc.

 

Article 11 – VOL/PERTE DES BILLETS / CONTREMARQUES

Les Porteurs sont responsables de leur Billet. En cas de perte ou de vol d’un ou plusieurs Billets / contremarques, l’Acheteur ne pourra se voir remettre de duplicata.

 

Article 12 – LIMITES DE RESPONSABILTE LUGIK PARC

12.1 Cause étrangère - La responsabilité du Lugik Parc ne peut en aucun cas être engagée pour la survenance d’évènements constitutifs de la force majeure ou du fait d’un tiers. Sont notamment exclus de sa responsabilité : la survenance d’intempéries, de grèves, de changement de réglementation, de pannes, de suspension d’activité. En cas de survenance d’un fait visé ci-avant, la SLM décidera, à sa seule discrétion et sans obligation de sa part, s’il accorde ou non à l’Acheteur une compensation.

 

12.2 Incident – Préjudice – La SARL SLM décline toute responsabilité quant au préjudice qui serait subi par toute personne du fait de tout incident survenu à l’occasion des activités proposées par Lugik Parc ou présence sur le site sauf en cas de faute lourde prouvée à son encontre.

 

Article 13 – DROITS A L’IMAGE

Toute personne présente au Lugik Parc consent à titre gracieux, pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d’auteur, le droit de capter, d’utiliser, d’exploiter et de représenter son image et sa voix, sur tout support connu ou à venir en relation la luge et/ou de ses partenaires, tel que les photographies, les retransmissions télévisées en direct ou en différée, les médias digitaux, les émissions et/ou enregistrements vidéos ou sonores, ces droits étant librement cessibles par Lugik Parc à tout tiers de son choix.

 

Article 14 – ANNULATION DES BILLETS / CONTREMARQUES PAR LA SARL SLM

14.1 - Revente illicite

Toute revente/offre de revente ou tout échange/offre d’échange contre quelque contrepartie que ce soit de Billet en dehors du réseau officiel ou de la plateforme officielle autorisé par Lugik Parc est strictement interdit. En cas de non-respect de ces interdictions, la SARL SLM se réserve le droit d’annuler le Billet et le cas échéant, d’expulser le revendeur du site, conformément aux peines prévues à l’article 313-6-2 du Code pénal.

14.2 - Infractions à l’intérieur ou dans le périmètre du Lugik Parc

Toute fraude ou tentative de fraude constatée au scan des billets, toute infraction constatée au respect des consignes de sécurité, toute infraction constatée aux présentes Conditions Générales de Vente ou à la législation relative à la sécurité, qu’elle soit commise par l’Acheteur ou le Porteur entraînera de plein droit, si bon semble à la SARL SLM, l’annulation du Billet et l’expulsion du site.

14.3 - Activités commerciales

Il est interdit de mener une activité promotionnelle ou commerciale en relation avec les Billets / contremarques sans l’accord préalable écrit de la SARL SLM. En conséquence et en particulier, il est interdit d’utiliser les Billets / contremarques en relation avec des prestations de relations publiques fournies par l’Acheteur, le Porteur ou par tout tiers.

 

Article 15 - VIDEOPROTECTION

Le Porteur est informé que, pour sa sécurité, le Lugik Parc est équipé d’un système de vidéo protection et dont les images sont susceptibles d’être utilisées en cas de poursuites judiciaires. Un droit d’accès est prévu pendant le délai de conservation des images conformément aux dispositions de l’article L253- 5 du Code de la Sécurité intérieure. Il peut s’exercer par courrier à l’adresse suivante : SARL SLM Place du Mézenc 43150 Les Estables

Article 16 – INTUITUS PERSONAE

L’Acheteur reconnaît que la SARL SLM lui a consenti la vente de Billet en raison de sa qualité et de ses déclarations. En conséquence, l’Acheteur garantit l’exactitude des renseignements demandés sur sa situation personnelle et celle des Porteurs.

 

Article 17 – LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

La SARL SLM s’engage à traiter et à conserver toutes informations personnelles confiées dans le respect des dispositions de la loi n° 78-10 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés » et ce uniquement, pour sa communication afin de tenir le Porteur informé de l’actualité de Lugik Parc et de lui faire bénéficier en priorité d’offres de biens et services liés à l’activité et de ses partenaires. Conformément à la loi « Informatique et Liberté » en vigueur et à la règlementation Européenne concernant la protection des données à caractère personnel, l’Acheteur et le Détenteur du Titre d’accès disposent droits suivants : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement, droit à la portabilité, droit d’opposition pour motif légitime, droit à la limitation du traitement, droit de retirer son consentement le cas échéant, droit de définir des directives relatives au sort de ses données personnelles en cas de décès. Pour exercer ce droit, il lui suffit d’adresser une requête par courriel : contact@lugikparc.com ou par courrier à l’adresse suivante : SARL SLM Place du Mézenc 43150 Les Estables et la SARL SLM s’engage à traiter la demande dans les sept jours ouvrés. Pour plus d’informations, l’Acheteur et les Détenteurs de Titre d’accès sont invités à prendre connaissance de la charte de protection des données personnelles figurant sur le Site Internet.

Article 18 – SUIVI / RELATION CLIENT / RECLAMATIONS

Pour toute question ou réclamation entièrement dédiée au suivi de l’achat et de l’utilisation d’un Billet, Lugik Parc est joignable par courriel à l’adresse : contact@lugikparc.com.

 

Article 19 – DISPOSITIONS DIVERSES / DROIT APPLICABLE / LITIGE

Dans l’hypothèse où une ou plusieurs stipulations des CGV seraient considérées comme nulles et non opposables par une juridiction compétente, cette disposition sera supprimée des CGV sans que la validité ainsi que l’opposabilité des autres dispositions n’en soient affectées. Le cas échéant, il sera adopté en lieu et place une disposition se rapprochant juridiquement le plus possible de l’objectif initialement visé. Le fait pour la SARL SLM de tarder à faire application ou de ne pas faire application d’un article des CGV, de ne pas exercer un droit qui lui est accordé par un article des CGV, ainsi que le fait de tarder à exiger ou de ne pas exiger le respect d’un article des CGV, n’implique en aucun cas, de la part de la SARL SLM, une renonciation quelconque à tout ou partie du contenu de cet article. Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au Droit français. Tout litige relatif à l’achat ou l’utilisation d’un Billet devra être porté à la connaissance de la SARL SLM par lettre recommandée à l’adresse suivante : SARL SLM Place du Mézenc 43150 Les Estables. À défaut de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Fait aux Estables – Décembre 2019

Par son acceptation lors de l’achat du Billet et/ou de la remise du Billet par tout moyen (notamment par transmission électronique pour les e-Billets / contremarques), le Porteur reconnaît avoir préalablement pris connaissance et avoir accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.